Infos légales
Jeanjacqueslemetre .com
En vigueur au 10/09/2023
Ce site est le site officiel du musicien, compositeur et interprète Jean-Jacques Lemêtre.
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Ce site à été réalisé par Jaël Petit-Fournier, directeur artistique.
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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique: Infos légales.
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Adresse e-mail jaelpetitfournier@gmail.com.
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Siren: 524019478, adresse légale: 4 rue Boulitte 75014 Paris.
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ARTICLE 2 : Accès au site
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Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
ARTICLE 3 : Collecte des données
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ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle
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ARTICLE 5 : Responsabilité
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ARTICLE 8 : Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.
ARTICLE 9: Gestion des données personnelles.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Responsables de la collecte des données personnelles
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Mise à jours au 18/09/2023